Conformément à nos conditions commerciales (tarif en vigueur), le franco est applicable uniquement pour les commandes supérieures à 300 € H.T. remises déduites.

Les frais de port 12 € ht sont facturés pour toute commande d'un montant inférieur à 300 € ht

Les frais de traitement 10 € ht et les frais de port 12 € ht sont applicables aux commandes d'un montant inférieur à 150 € ht.

Sur le site energy-france, la fonctionnalité de sauvegarde du panier permet d'augmenter progressivement la commande, sans la valider, jusqu'à ce qu'elle dépasse 150€ ou 300€; puis de la valider une fois complète.

En cas d'escompte pour paiement comptant, celui-ci sera déduit de notre chiffre d'affaires taxable. Le montant de la TVA déductible par vous doit donc être diminué du montant de celle afférente à l'escompte.

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable par écrit.

Les marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires, même en cas de franco. Toute réclamation doit être faite dans les trois jours de la réception des marchandises. Le lieu de livraison et de paiement est Mouans Sartoux. Nos traites n'apportent pas dérogation au lieu de paiement. L'emballage, nos offres et prix facturés sont sans engagement pour l'avenir. Les marchandises restent notre propriété jusqu'à complet paiement.